Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DEMOISY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE),
la marque française « LIMPIA SEPARATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMOISY domicilié(e) 41 Route de Seurre, 21200 BEAUNE (dossier no 2125166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 920 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DEMOISY domicilié(e) (dossier no 2125166) - France.
La marque LIMPIA SEPARATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIMPIA SEPARATOR est expirée depuis le 2 septembre 2008.
DEMOISY a également déposé les autres marques suivantes : LIMPIA
S.A. DEMOISY - 41 Route de Seurre, 21200 BEAUNE (dossier no 2125166) - France - SIREN 515920247
S.A. DEMOISY - (dossier no 2125166) - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1998 n°2125166 - Publication au BOPI 1998-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Matériel Agricole ou industriel destiné à l'épuration, au séchage, à la séparation et au traitement en général de tous effluents.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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